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1 - Pourquoi parle-t-on de directives “habitats” et “oiseaux” ?

L’Homme dépend de son environnement, de la qualité de l’air et de l’eau
et du bon état des milieux et des ressources naturelles. Pour une très grande part, ces ressources ne sont pas des biens renouvelables. L’érosion des sols, la banalisation des paysages et la diminution de la diversité des milieux naturels et des espèces constituent une préoccupation mondiale au regard des besoins des générations futures.

Ce constat a amené l’Union Européenne à adopter deux directives, l’une en 1979, l’autre en 1992 pour donner aux Etats membres un cadre commun d’intervention en faveur de la préservation des milieux naturels.

L’Union Européenne s’est également donné pour objectif de stopper la chute de la biodiversité d’ici 2010.

La directive du 2 avril 1979 dite directive "Oiseaux" prévoit la protection des habitats nécessaires à la reproduction et à la survie d’espèces d’oiseaux considérées comme rares ou menacées. Les sites les plus adaptés à cette protection sont désignés en Zones de Protection Spéciale (ZPS).

La directive du 21 mai 1992 dite directive " Habitats " prévoit la conservation
des habitats naturels de la faune - hormis les oiseaux - et de la
flore sauvages. Elle instaure la création d’un réseau de Zones Spéciales
de Conservation (ZSC)
.

Les ZPS et les ZSC constituent le réseau Natura 2000. L’objectif est d’y maintenir la diversité biologique des milieux en tenant compte des enjeux économiques, sociaux et culturels qui s’y attachent.

Les deux directives ont été transposées dans le droit national français (cf. Code de l’Environnement, articles L 414-1 à L 414-7 et R 214-15 à R 214-39).